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Vie Pratique

Liste des affections médicales incompatibles avec la possession d’un permis de conduire.

Solange Leroy

Le permis de conduire est un document essentiel pour de nombreux individus, leur permettant de se déplacer en toute autonomie. Cependant, certaines pathologies peuvent rendre la conduite dangereuse pour la personne atteinte et pour les autres usagers de la route. C’est pourquoi le gouvernement français a mis à jour  la liste des maladies incompatibles avec la conduite automobile.

Les maladies incompatibles avec la conduite

Certaines pathologies peuvent rendre une personne inapte à conduire un véhicule en toute sécurité. Parmi ces maladies, on retrouve notamment :

  • La somnolence excessive non traitée ou persistante.
  • L’épilepsie déclarée, sous certaines conditions.
  • La maladie d’Alzheimer, dès le début du stade 3 de l’échelle de Reisberg.
  • La psychose aiguë et chronique.
  • Un handicap visuel, si l’acuité visuelle des deux yeux est inférieure à 5/10.
  • Un handicap physique, s’il n’est pas possible d’aménager le véhicule.
  • Une dépendance physique aux psychotropes ou à l’alcool.
  • Le diabète, si le conducteur est atteint d’hypoglycémie sévère.

Pour toutes ces pathologies, un contrôle médical est requis pour déterminer l’aptitude ou non à la conduite. Il est également important de noter qu’à la suite d’un accident vasculaire cérébral ou d’un traumatisme crânien, un contrôle médical doit également être réalisé.

Les cas soumis à un contrôle médical

Selon l’article R226-1 du Code de la route, certaines personnes atteintes de pathologies doivent passer un contrôle médical avant de passer leur permis de conduire. Cela concerne notamment :

  • Les personnes ayant une maladie incompatible avec la délivrance du permis.
  • Les personnes ayant obtenu leur permis (A ou B) et présentant une incapacité physique incompatible avec l’obtention du permis.
  • Les personnes passant le permis A ou B pour conduire un véhicule aménagé pour un handicap.
  • Les personnes passant le permis A, A1, A2, B ou B1 et ayant une pension d’invalidité, civile ou militaire.
  • Les personnes à qui l’examinateur demande de passer une visite médicale après l’examen du permis.

Il est important de souligner que la visite médicale est obligatoire et que le candidat au permis ou le titulaire du permis doit se soumettre à cet examen de sa propre initiative. De plus, les frais liés à cette visite médicale ne sont pas pris en charge par l’Assurance Maladie, mais dans certains cas, le contrôle médical peut être gratuit pour les personnes handicapées dont le taux d’invalidité reconnu est égal ou supérieur à 50 %.

Les nouveautés

Le gouvernement a apporté des modifications à la liste des maladies incompatibles avec la conduite. Ces changements permettent à certaines personnes atteintes de pathologies handicapantes de conduire dans certaines conditions. Voici les principales nouveautés :

  • Les personnes atteintes de handicaps moteurs très lourds et de déficit visuel ou auditif profond pourront désormais conduire des poids lourds et des véhicules de transports en commun adaptés, après un examen validé par un médecin agréé et un inspecteur du permis de conduire.
  • Les diabétiques dont le traitement ne génère pas de risque d’hypoglycémie ne sont plus obligés de passer un contrôle médical pour la conduite des véhicules légers tels que les voitures et les deux-roues.
  • La loi évolue également pour les personnes atteintes de pathologies neuro-évolutives telles que la maladie d’Alzheimer. Désormais, elles pourront conduire jusqu’à l’apparition d’un déclin cognitif léger, c’est-à-dire dès le début du stade 3 de l’échelle de Reisberg, qui mesure la progression de la maladie.

Ces modifications visent à prendre en compte les avancées technologiques et scientifiques qui facilitent la conduite pour certains conducteurs. Cependant, il est important de souligner que la conduite automobile reste une responsabilité individuelle et qu’il est essentiel de respecter les règles de sécurité routière pour prévenir les accidents.

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